Contenus, images et marques
ÉBAUCHE — soumise à validation juridique. Entrée en vigueur à confirmer. · 0.10.0
Droits distincts
Les données factuelles sur un breuvage ne confèrent aucun droit de reproduction sur les photographies, logos et marques. Un visuel accessible publiquement n’est pas nécessairement libre d’utilisation. Les marques appartiennent à leurs titulaires; leur présence n’implique pas une association avec Goûte Ça.
Téléversement et provenance
Ne téléversez que des visuels dont vous détenez les droits ou une autorisation couvrant leur utilisation. Les droits des visuels existants restent à vérifier : [REGISTRE DE PROVENANCE, LICENCE, AUTORISATION ET DATE À COMPLÉTER]. Les images sans droits établis doivent être retirées ou remplacées avant publication.
Signalement
Utilisez le signalement d’image dans l’application. Pour une demande de retrait, indiquez le visuel et son emplacement, vos droits, vos coordonnées et le motif de la demande à [CONTACT PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE]. L’équipe vérifie la demande et consigne sa décision.